Mentions Légales Loi du 1er Juillet 1901 Transparence Totale

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Ce portail documentaire est la propriété exclusive de l'association ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE DE PAGUIGNAN. Association à but non lucratif (Loi 1901), enregistrée sous le numéro RNA : W341008842, SIREN : 881423131. Ce site est une ressource informative exempte de toute activité commerciale et ne propose aucun bien ou service marchand. © 2026 ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE DE PAGUIGNAN. Tous droits réservés. Mentions Légales hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA).

1. Identification Complète de l'Éditeur Associatif

Le présent portail internet, accessible à l'adresse officielle de l'association, est édité et administré par :

Dénomination Légale ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE DE PAGUIGNAN
Forme Juridique Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 (Entité à but non lucratif)
Adresse du Siège Social 2 RUE DU SERPENTIN, 34210 AIGUES-VIVES, DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT, FRANCE
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) W341008842 (Préfecture de Béziers / Sous-Préfecture de l'Hérault)
Numéro SIREN d'Enregistrement Public 881423131
Numéro SIRET (Établissement Siège) 88142313100018
Code NAF / APE Associatif 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Coordonnées Téléphoniques +33 1 65 95 57 40
Courriel Officiel de Contact tonyhilton5738@gmail.com
Président du Bureau Exécutif Monsieur Jean-Marc Delmas
Directrice de la Publication Madame Claire Vidal, Secrétaire Générale de l'Association

2. Prestataire d'Hébergement Technique

L'infrastructure d'hébergement du présent portail documentaire est fournie par la société :

InterServer, Inc.
Société de services d'hébergement informatique et d'infrastructures serveurs
Adresse postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Site internet officiel : www.interserver.net
Téléphone international : +1 201-605-1440

3. Propriété Intellectuelle et Licence Documentaire Ouverte

L'ensemble des contenus textuels, photographies de terrain, relevés d'observation et monographies publiés sur ce portail sont le fruit du travail désintéressé des membres bénévoles de l'Association pour la Protection du Patrimoine de Paguignan.

Ces productions sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Toutefois, en accord avec les principes d'utilité publique et de diffusion libre des connaissances scientifiques, la reproduction partielle à des fins d'enseignement, de recherche historique ou de citation civique est expressément autorisée, sous réserve de mentionner explicitement la source suivante : « Source : Association pour la Protection du Patrimoine de Paguignan (Loi 1901) - Portail d'utilité publique 2026 ». Toute réutilisation commerciale ou publicitaire des données et visuels est formellement prohibée.

4. Limitation de Responsabilité

L'association met en œuvre tous les moyens raisonnables pour vérifier l'exactitude des relevés historiques et données de terrain mis à disposition sur son portail. Toutefois, les informations toponymiques et géologiques sont fournies à titre indicatif pour la valorisation de la mémoire rurale. L'association décline toute responsabilité en cas de mauvaise interprétation des sentiers par des randonneurs non équipés ou en cas d'accident survenant en dehors des sorties formellement encadrées par nos animateurs agréés.

Correspondance Juridique et Administrative

Pour toute notification légale ou demande relative à l'administration du portail, veuillez vous adresser par lettre recommandée avec avis de réception au siège social : 2 Rue du Serpentin, 34210 Aigues-Vives, ou par voie dématérialisée à notre secrétariat.